Créer et modifier des règles d’exonération fiscale
À propos des règles d’exonération fiscale
Vous pouvez créer des règles d’exemption des taxes en fonction des options de restauration, du prix de l’article ou du prix total des articles, puis les appliquer de manière précise et automatique dans l’application Solution PDV Square. Vous pouvez appliquer des règles d’exonération fiscale à des montants personnalisés, à certains articles ou à toute une catégorie d’articles. Lorsque les conditions requises sont atteintes, le taux de taxe n’est pas appliqué aux articles exemptés.
Les règles d’impositions conditionnelles sont des conditions prédéfinies dans lesquelles les taxes ne sont pas appliquées. Vous pouvez appliquer une règle d’imposition conditionnelle à tous les articles d’un panier ou à certains articles seulement. Les options de restauration et les règles d’imposition étant liées, une règle d’imposition s’applique à une vente en fonction de la manière dont l’option liée s’applique à la vente (sur tout le panier ou sur un article particulier).
Avant de commencer
Vous pouvez créer et modifier les règles d’exonération fiscale dans votre Tableau de bord Square.
Pour appliquer correctement les règles d’exonération fiscale au moment du paiement, assurez-vous que l’application Solution PDV Square est à jour sur vos appareils.
Les règles d’imposition s’appliquent uniquement aux articles d’un panier. Vous ne pouvez pas définir de règles d’imposition pour des modificateurs associés aux articles. Pour appliquer les règles d’exonération fiscale aux options de restauration, configurez d’abord vos options de restauration. Découvrez comment utiliser les options de restaurations depuis l’application Square.
Ajouter des règles d’exonération fiscale
Vous pouvez ajouter des règles d’exonération fiscale dans votre Tableau de bord Square.
Connectez-vous a Tableau de bord Square et sélectionnez Paramètres > Compte et paramètres > Paiements > TVA.
Dans l’onglet Taxes de vente, sélectionnez les taxes auxquelles vous souhaitez ajouter une règle d’exonération.
Activez l’option Ajouter une règle d’exemption afin de préciser les cas dans lesquels la taxe ne doit pas être appliquée.
Saisissez le nom de la règle et les établissements où elle s’applique.
Choisissez une condition : Si le prix de l’article est inférieur à un montant, Si le prix total est inférieur à un montant ou Si l’option de restauration est utilisée.
Lorsque vous choisissez Si le prix de l’article est inférieur à un montant ou Si le prix total est inférieur à un montant, vous devez saisir le seuil dans Montant. Lorsque vous choisissez Si l’option de restauration est utilisée, vous devez sélectionner les options de restauration qui s’appliquent.
Sélectionnez Articles exemptés de taxes, choisissez les articles qui feront l’objet d’une exonération dans votre catalogue et sélectionnez Terminé.
Si vous souhaitez appliquer la règle à des montants personnalisés, activez l’option Appliquer l’exemption aux montants personnalisés.
Sélectionnez Enregistrer.
Modifier les règles d’exonération fiscale
Vous pouvez modifier, désactiver ou supprimer vos règles d’exonération fiscale depuis votre Tableau de bord Square. Après désactivation, la taxe ne s’appliquera plus aux achats. Vous pouvez réactiver une taxe en suivant la même procédure. La suppression d’une taxe supprime la taxe de votre compte Square sans annulation possible.
Connectez-vous a Tableau de bord Square et sélectionnez Paramètres > Compte et paramètres > Paiements > TVA.
Sous Taxes de vente, sélectionnez la règle d’imposition que vous souhaitez modifier.
Pour modifier la règle, mettez à jour les champs que vous souhaitez modifier, puis sélectionnez Enregistrer.
Pour désactiver ou supprimer des taxes, sélectionnez Actions et choisissez Désactiver la taxe ou Supprimer la taxe.