Accueil

Démarrer avec les règles d’exemption fiscale

À qui s’adresse cet article?
  • Aux commerçants disposant des autorisations liées au compte et aux paramètres. Définissez les autorisations à partir du Tableau de bord Square.
  • À propos des règles d’exonération fiscale

    Vous pouvez créer des règles d’exemption de taxe en fonction des options de restauration, du prix de l’article ou du prix total des articles, puis les appliquer de manière précise et automatique dans l’application Solution PDV Square. Vous pouvez appliquer des règles d’exonération fiscale à des montants personnalisés, à certains articles ou à toute une catégorie d’articles. Lorsque les conditions de seuil sont remplies, le taux de taxe ne sera pas appliqué aux articles exemptés.

    Les règles de taxes conditionnelles sont des conditions prédéfinies dans lesquelles les taxes ne sont pas appliquées. Vous pouvez appliquer une règle de taxe conditionnelle à tous les articles d’un panier ou à certains articles seulement. Les options de restauration et les règles de taxe étant liées, une règle de taxe s’applique à une vente en fonction de la manière dont l’option liée s’applique à la vente (sur tout le panier ou sur un article particulier).

    Avant de commencer

    Vous pouvez créer et modifier les règles d’exonération fiscale dans le Tableau de bord Square.

    Pour appliquer correctement les règles d’exonération fiscale au moment du passahe en caisse, assurez-vous que l’application Solution PDV Square est à jour sur vos appareils.

    Les règles de taxes s’appliquent uniquement aux articles d’un panier. Vous ne pouvez pas définir de règles de taxes pour des modificateurs ajoutés à des articles. Pour appliquer les règles d’exonération fiscale aux options de restauration, configurez d’abord vos options de restauration. Découvrez comment utiliser les options de restauration à partir de l’application Square.

    Ajouter des règles d’exonération fiscale

    Vous pouvez ajouter des règles d’exonération fiscale dans votre Tableau de bord Square.

    1. Connectez-vous au Tableau de bord Square Tableau de bord Square et sélectionnez Paramètres > Compte et paramètres > Paiements > Taxes de vente.

    2. Dans l’onglet Taxes de vente, sélectionnez la taxe à laquelle vous souhaitez ajouter une règle d’exonération.

    3. Activez l’option Ajouter une règle d’exemption afin de préciser les cas dans lesquels la taxe ne doit pas être appliquée.

    4. Saisissez le nom de la règle et les points de vente où elle s’applique.

    5. Choisissez une condition : Si le prix de l’article est inférieur aumontant, Si le prix total est inférieur à un montant ou Si l’option de restauration est utilisée.

    6. Lorsque vous choisissez Si le prix de l’article est inférieur au montant ou Si le prix total est inférieur au montant, vous devez saisir le seuil dans Montant. Lorsque vous choisissez Si l’option de restauration est utilisée, vous devez sélectionner les options de restauration qui s’appliquent.

    7. Sélectionnez Articles exemptés de taxes, choisissez les articles qui feront l’objet d’une exonération dans votre catalogue et sélectionnez Terminé.

    8. Si vous souhaitez appliquer la règle à des montants personnalisés, activez l’option Appliquer l’exemption aux montants personnalisés.

    9. Sélectionnez Enregistrer.

    Modifier les règles d’exonération fiscale

    Vous pouvez modifier, désactiver ou supprimer vos règles d’exonération fiscale à partir du Tableau de bord Square. Une fois désactivatée, la taxe ne s’appliquera plus aux achats. Vous pouvez réactiver une taxe en suivant la même procédure. La suppression d’une taxe supprime la taxe de votre compte Square sans annulation possible.

    1. Connectez-vous au Tableau de bord Square Tableau de bord Square et sélectionnez Paramètres > Compte et paramètres > Paiements > Taxes de vente.

    2. Sous Taxes de vente, sélectionnez la règle de taxe que vous souhaitez modifier.

    3. Pour modifier la règle, mettez à jour les champs que vous souhaitez modifier, puis sélectionnez Enregistrer.

    4. Pour désactiver ou supprimer des taxes, sélectionnez Actions et choisissez Désactiver la taxe ou Supprimer la taxe.

    AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ : Même si nous avons conçu un puissant système de calcul des taxes pour Square, Square n’est pas en mesure d’offrir des conseils ni de services de consultation sur la taxation. Votre conformité aux règles de taxation demeure votre entière responsabilité. Nous ne garantissons pas l’applicabilité ou l’exactitude de nos outils de taxation. Si vous avez des questions sur vos obligations fiscales, n’hésitez pas à consulter un conseiller fiscal professionnel.

    Articles connexes

    Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez?