Créer et modifier des règles d’imposition
À propos des règles d’imposition
Vous pouvez créer des règles d’exonération et de réduction fiscale en fonction du mode de traitement, du prix des articles, du prix total ou de la quantité d’articles, puis les appliquer de manière précise et automatique dans l’application Solution PDV Square. Vous pouvez appliquer des règles d’imposition à des montants personnalisés, à certains articles ou à toute une catégorie d’articles. Lorsque les conditions de seuil sont remplies, le taux de taxe par défaut n’est pas appliqué aux articles concernés.
Les règles d’impositions conditionnelles sont des conditions prédéfinies dans lesquelles les taxes ne sont pas appliquées. Vous pouvez appliquer une règle d’imposition conditionnelle à tous les articles d’un panier ou à certains articles seulement. Les options de restauration et les règles d’imposition étant liées, une règle d’imposition s’applique à une vente en fonction de la manière dont l’option liée s’applique à la vente (sur tout le panier ou sur un article particulier).
Avant de commencer
Assurez-vous d’avoir créé au moins une taxe de vente avant de créer une règle d’imposition. Découvrez comment Créer et gérer les paramètres de taxes de vente.
Vous pouvez créer et modifier les règles d’exonération fiscale dans votre Tableau de bord Square.
Pour appliquer correctement les règles d’exonération fiscale au moment du paiement, assurez-vous que l’application Solution PDV Square est à jour sur vos appareils.
Les règles d’imposition s’appliquent uniquement aux articles d’un panier. Vous ne pouvez pas définir de règles d’imposition pour des modificateurs associés aux articles. Pour appliquer les règles d’imposition aux options de restauration, configurez d’abord vos options de restauration. Découvrez comment créer et gérer des options de restauration.
Les règles fiscales que vous ajoutez aux catégories d’articles s’appliqueront automatiquement à tous les articles futurs ajoutés à ces catégories. De même, la suppression d’un article d’une catégorie supprimera également la règle d’imposition pour cet article.
Ajouter des règles d’imposition
Vous pouvez ajouter des règles d’imposition dans votre Tableau de bord Square.
Connectez-vous au Tableau de bord Square et sélectionnez Paramètres > Compte et paramètres > Paiements > Taxes de vente.
Dans l’onglet « Taxes de vente », sélectionnez les taxes auxquelles vous souhaitez ajouter une règle.
Cliquez sur Créer une règle sous « Règles d’imposition » pour préciser les cas dans lesquels la taxe par défaut ne doit pas être appliquée.
Saisissez le nom de la règle d’imposition.
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Sélectionnez l’une des options suivantes :
Exonération fiscale : cette option garantit que la taxe par défaut ne s’appliquera pas, ce qui rend le ou les articles sélectionnés totalement exonérés de taxe.
Réduction fiscale : cette option vous permet de réduire le taux de taxe. Saisissez une valeur dans le champ Réduire les taxes à. Assurez-vous que ce taux est inférieur au taux de taxe par défaut. Remarque : si vous souhaitez appliquer un taux d’imposition de 0 %, choisissez Exonération fiscale au lieu de « Réduction fiscale ».
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Cliquez sur Ajouter une condition et sélectionnez l’une des options suivantes :
Mode de traitement, puis cochez les modes de traitement appropriés.
Prix des articles, puis saisissez une valeur dans le champ « Lorsque le prix de l’article est inférieur à ».
Prix total, puis saisissez une valeur dans le champ « Lorsque le prix total est inférieur à ».
Quantité d’articles, puis sélectionnez Égale à, Inférieure à ou Supérieure à, et saisissez un montant.
Cliquez sur Ajouter une condition si vous souhaitez ajouter une condition supplémentaire qui n’a pas déjà été sélectionnée.
Sélectionnez les points de vente où la règle d’imposition sera appliquée.
Sélectionnez les articles et catégories auxquels la règle d’imposition sera appliquée.
Cliquez sur Enregistrer.
Une fois créées, vos règles d’imposition seront visibles dans la fenêtre modale « Taxe de vente » à laquelle elles s’appliquent.
Modifier les règles d’imposition
Vous pouvez modifier, désactiver ou supprimer vos règles d’imposition depuis votre Tableau de bord Square. Après désactivation, la taxe ne s’appliquera plus aux achats. Vous pouvez réactiver une taxe en suivant la même procédure. La suppression d’une taxe supprime la taxe de votre compte Square sans annulation possible.
Connectez-vous au Tableau de bord Square et sélectionnez Paramètres > Compte et paramètres > Paiements > Taxes de vente.
Sous « Taxes de vente », sélectionnez la règle d’imposition que vous souhaitez modifier.
Cliquez sur l’icône en forme de crayon à côté du nom de votre règle d’imposition pour la modifier, mettez à jour les champs correspondants, puis sélectionnez Enregistrer.
Pour désactiver ou supprimer la règle d’imposition, sélectionnez Supprimer et cliquez sur Enregistrer.